Les diagnostics Immobiliers
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Pour vendre ou louer un logement il faut nécessairement présenter l'ensemble des diagnostics techniques. Zoom sur vos obligations.
La législation a beaucoup évolué à ce sujet. Cette volonté d'être le plus transparent possible pour le futur acheteur ou locataire du bien immobilier rend parfois la tache complexe pour le propriétaire.
En effet les diagnostics permettent de révéler certains aspects du bien avant de l'acquérir ou de le louer.
Le nombre de diagnostics immobiliers varie en fonction de l'année de construction, si le bien est en copropriété ou non, de sa localisation...
Sa validité varie aussi en fonction du type de diagnostics et si celui ci est destiné à la vente ou à la location. Pour exemple un diagnostic sur l'installation électrique d'un appartement sur Toulouse sera valable 3 ans pour la vente et 6 ans pour la location. Son engagement n'est pas le même également! Pour ce même exemple les anomalies électriques soulevées pour la vente du logement ne seront qu'à titre informatives il n'y a aucune obligation pour le propriétaire qui vend de faire des travaux de mise en conformité alors que pour la mise en location du bien celles ci devront être levées pour que l'appartement soit loué.
Nous notons aujourd'hui comme diagnostics:
- Diagnostic de performance énergetique : DPE
- Diagnostic Plomb
- Diagnostic Amiante
- Diagnostic Termites
- Diagnostic Electrique
- Diagnostic Gaz
- Etat de l'installation d'assainissement non collectif
- Etat des risques et pollutions : ERP
- Diagnostic nuisances sonores aeriennes
La révolution a été en juillet 2021 pour le DPE qui devient opposable et où toute la méthode de calcul a été revu. Il faut dorenavant préciser la consommation annuelle basse et haute du logement, l'indice pris... Ce DPE prend une réelle ampleur car celon la notation et si le logement est définit comme trop énergivore ( dit passoire thermique) le bien peut voir son augmentation de loyer annuelle figée voir le futur acquereur ne pourra pas le louer tant que des travaux ne sont pas effectués pour relever la notation.
Alors c'est plutôt complexe mais rassurez vous votre agence Orpi Amplitude Immobilier située à Toulouse Roseraie possède les partenaires qui effectuent dans les règles de l'art ces diagnostics.
Nous vous conseillons et orientons vers le bon nombre de diagnostics à réaliser ainsi que la bonne validité en fonction de votre projet : vendre ou louer.
Vous êtes propriétaire bailleur et ne souhaitez plus vous soucier des diagnostics, augmentations de loyers, attestations à récuperer....?
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